Assoc. intercommunales
Associations intercommunales
abv - Association de l'alimentation en eau des communes de la Broye et du Vully
AIEE - Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de delley-portalban-gletterens
Site internet : Site AIEE
Statuts de l'Association intercommunale pour l'épuration des eaux (AIEE)
Convocation à l'assemblée des délégués du 18.05.2026
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 21.04.2026
Explication sur l'adaptation des statuts de l'AIEE
Détermination de Mme Jauquier, du Service des Communes
Convocation à l'assemblée des délégués du 21.04.2026
Procès-verbal provisoire de l'assemblée des délégués du 09.12.2025
Bilan 2025
Comptes de fonctionnement 2025
Investissements 2025
Convocation à l'assemblée des délégués du 09.12.2025
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 13.05.2025
Budget de fonctionnement 2026
Budget d'investissement 2026
Convocation à l'assemblée des délégués du 13.05.2025
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 04.12.2024
Bilan 2024
Comptes de fonctionnement 2024
Investissements 2024
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 13.05.2024
Convocation à l'assemblée des délégués du 13.05.2024
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 11.12.2023
Bilan 2023
Comptes de fonctionnement 2023
Investissements 2023
Budget 2024
Procès-verbal provisoire de l'assemblée des délégués du 11.12.2023
Convocation à l'assemblée des délégués du 11.12.2023
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 30.05.2023
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 28.11.2022
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 18.05.2022
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 02.12.2021
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 10.06.2021
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 19.11.2020
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 25.06.2020
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 07.11.2019
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 25.04.2019
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 22.11.2018
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 26.04.2018
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 23.11.2017
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 27.04.2017
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 24.11.2016
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 31.05.2016
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 29.04.2016
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 19.11.2015
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 09.07.2015
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 16.10.2014
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 11.06.2014
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 31.10.2013
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 17.04.2013
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 28.11.2012
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 23.05.2012
Comptes 2022
Comptes 2021
Comptes 2020
Comptes 2019
Comptes 2018
Comptes 2017
AISDPG - ASSOCIATION INTERCOMMUNALE SCOLAIRE delley-portalban-gletterens
Site internet : Site AISDPG Convocation à l'assemblée constitutive des délégués du 18.05.2026 Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 21.04.2026
Assemblée des délégués - Tracanda du 21.04.2026
Procès-verbal définitif de l'assemblée des délégués du 09.12.2025
Assemblée des délégués - Tracatanda du 09.12.2025
Procès-verbal définitif de l'assemblée des délégués du 13.05.2025
Budget de fonctionnement 2026
Budget d'investissements 2026
Projet de règlement interne de l'accueil extrascolaire (AES)
Procès-verbal provisoire de l'assemblée des délégués du 13.05.2025
Assemblée des délégués - Tractanda du 13.05.2025
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 04.12.2024
Bilan 2024
Compte de fonctionnement 2024
Investissements 2024
Procès-verbal provisoire de l'assemblée des délégués du 04.12.2024
Assemblée des délégués - Tractanda du 04.12.2024
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 10.06.2024
Budget de fonctionnement 2025
Assemblée des délégués - Tractanda du 10.06.2024
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 13.05.2024
Assemblée des délégués - Tractanda du 13.05.2024
Comptes 2023
Procès-vebal de l'assemblée des délégués du 11.12.2023
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 30.05.2023
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 04.04.2023
Bilan 2022
Compte d'investissement 2022
Compte de fonctionnement 2022
Comptes 2021
Comptes 2020
Comptes 2019
Comptes 2018
Comptes 2017
Assemblée des délégués - Tracanda du 21.04.2026
Procès-verbal définitif de l'assemblée des délégués du 09.12.2025
Assemblée des délégués - Tracatanda du 09.12.2025
Procès-verbal définitif de l'assemblée des délégués du 13.05.2025
Budget de fonctionnement 2026
Budget d'investissements 2026
Projet de règlement interne de l'accueil extrascolaire (AES)
Procès-verbal provisoire de l'assemblée des délégués du 13.05.2025
Assemblée des délégués - Tractanda du 13.05.2025
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 04.12.2024
Bilan 2024
Compte de fonctionnement 2024
Investissements 2024
Procès-verbal provisoire de l'assemblée des délégués du 04.12.2024
Assemblée des délégués - Tractanda du 04.12.2024
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 10.06.2024
Budget de fonctionnement 2025
Assemblée des délégués - Tractanda du 10.06.2024
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 13.05.2024
Assemblée des délégués - Tractanda du 13.05.2024
Comptes 2023
Procès-vebal de l'assemblée des délégués du 11.12.2023
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 30.05.2023
Procès-verbal de l'assemblée des délégués du 04.04.2023
Bilan 2022
Compte d'investissement 2022
Compte de fonctionnement 2022
Comptes 2021
Comptes 2020
Comptes 2019
Comptes 2018
Comptes 2017